Peniel Tabernacle possède, exploite et met à la disposition des utilisateurs («visiteurs») le site www.penieltabernacle.org ainsi que ses sous-domaines en vertu des conditions d’utilisation et de la politique de confidentialité suivantes.
Adhésion aux conditions d’utilisation
Le site Internet peut contenir des articles, des rapports, des activités, des téléchargements, des pages dédiées à des thématiques d’intérêt et d’autres produits pouvant être ponctuellement disponibles. Toute personne qui accède aux sites Internet et qui les utilise accepte d’être liée par les conditions détaillées ci-après. Les dispositions ci-dessous contiennent des conditions, des clauses de non-responsabilité et autres dont certaines limitent la responsabilité de Peniel Tabernacle. Toute personne n’acceptant pas ou ne se conformant pas aux présentes conditions ne doit pas accéder ni utiliser ces sites Internet.
Utilisation appropriée
Toute utilisation du site Internet par des visiteurs qui limiterait la disponibilité ou la qualité des fonctionnalités de ces sites est interdite. Peniel Tabernacle se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire respecter cette interdiction.
Les visiteurs ne doivent pas utiliser le site Internet pour publier, soumettre ou diffuser des documents illégaux, diffamatoires, injurieux, obscènes ou offensants. Les visiteurs ne doivent pas utiliser les sites Internet d’une manière qui pourrait porter atteinte aux droits de tout tiers, y compris, mais sans limitation, aux droits d’auteur ou au droit à la vie privée. Les visiteurs ne doivent pas accéder ou tenter d’accéder au site Internet à l’aide d’interfaces autres que celles fournies par les sites Internet.
Les visiteurs peuvent fournir des informations personnelles dans le cadre d’une inscription leur permettant d’accéder à certaines fonctionnalités des sites Internet en tant que membres, partenaires, contributeurs, abonnés, participants ou autres. Les informations fournies en vue de cette inscription doivent être exactes. Peniel Tabernacle se réserve le droit d’en vérifier la véracité et, le cas échéant, de refuser l’accès lorsque celles-ci sont incomplètes, incorrectes ou inappropriées.
Clause de non-responsabilité
Le site Internet est mis à disposition « en l’état » et « tels que disponibles », sans aucune garantie expresse ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans limitation, sur la garantie d’adéquation à un usage particulier, de qualité marchande, d’absence de violation et de titre de propriété.
Peniel Tabernacle décline toute responsabilité pour les actes, les omissions et la conduite de tout tiers relativement à l’utilisation du site par les visiteurs. Les visiteurs assument la responsabilité totale de l’utilisation du site principal et des sites liés. Si cette clause de non-responsabilité n’est pas exécutoire en vertu de la loi applicable, elle peut être modifiée à la discrétion de Peniel Tabernacle de manière à le devenir.
Peniel Tabernacle décline expressément toute responsabilité envers toute personne pour quelque motif que ce soit en relation avec les conséquences de tout acte ou omission partielle ou totale résultant de l’utilisation du contenu des sites Internet.
Peniel Tabernacle n’est pas responsable des dommages causés par des virus (ou des mécanismes similaires tels que des programmes de types vers, verrouillage et comptage ou des dispositifs d’autodestruction) sur des ordinateurs ou d’autres équipements terminaux en rapport avec la visite des sites Internet et de l’utilisation et/ou le téléchargement de données de tout type. Les visiteurs sont personnellement responsables de la protection de leur équipement contre les virus et autres risques sur Internet.
Peniel Tabernacle se réserve le droit, à sa seule discrétion, mais décline toute obligation, de surveiller et/ou de supprimer tout contenu.
Contenu du site Internet
Peniel Tabernacle publie régulièrement sur www.penieltabernacle.org du contenu produit par le personnel de Peniel Tabernacle, des consultants de l’organisation et des sources externes.
Tous les droits d’auteur des contenus du site www.penieltabernacle sont conférés au Peniel Tabernacle et aux auteurs desdits contenus. Ceux-ci peuvent être reproduits selon les conditions de la licence Creative Commons Attribution 4.0 International :
- Attribution : les visiteurs doivent citer le nom de l’auteur, ou de la personne ayant accordé l’autorisation, comme indiqué par celui-ci (sans suggérer de quelque manière que ce soit qu’il soutient le visiteur ou approuve son utilisation du contenu en question);
- Aucune restriction supplémentaire : les visiteurs ne peuvent pas appliquer les conditions juridiques ou les mesures technologiques qui restreignent légalement les autres à faire tout ce que la licence permet.
Les opinions exprimées sur les sites Internet ne reflètent pas forcément celles dePeniel Tabernacle, des membres de son conseil d’administration, de son conseil consultatif ou de ses donateurs. Les auteurs contribuent au contenu de Peniel Tabernacle à titre personnel.
En tant qu’organisation productrice de savoirs, Peniel Tabernacle attache une grande importance à l’intégrité intellectuelle et aux respects des normes de conduite académique les plus élevées. Peniel Tabernacle considère toute forme de plagiat comme un délit grave. Si un visiteur suspecte quelque forme de plagiat que ce soit, nous lui saurions gré de le signaler à info@penieltabernacle.org en communiquant les détails du passage en question ainsi que les hyperliens vers le texte d’origine.
Peniel Tabernacle se réserve le droit de « réorganiser » du contenu à des fins de dissémination par des moyens électroniques de communication.
Peniel Tabernacle se réserve tous les droits de propriété sur le format du site Internet, y compris leur présentation, leur structure et leur architecture.
Le nom et le logo de Peniel Tabernacle ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite expresse. Les demandes d’autorisation écrite peuvent être soumises par courriel à info@penieltabernacle.org.
Hyperliens vers d’autres sites Internet
Certains hyperliens du contenu des sites Internet peuvent conduire les visiteurs vers des sites externes ou gérés par des tiers sans lien avec Peniel Tabernacle et sur lesquels Peniel Tabernacle n’exerce aucun contrôle. Peniel Tabernacle n’est pas responsable du contenu du site Internet externe, ou gérés par des tiers, pouvant être accessibles ou visibles au moyen d’hyperliens mentionnés sur les sites Internet de Peniel Tabernacle. La navigation sur le site Internet externe par l’intermédiaire d’hyperliens présents sur le site Internet de Peniel Tabernacle se fait au seul risque du visiteur et Peniel Tabernacle décline expressément toute responsabilité pour tout contenu apparaissant sur un site Internet externe.
Hyperliens à destination de ce site Internet
Le visiteur peut utiliser un hyperlien à destination des sites Internet de Peniel Tabernacle à condition que le visiteur le fasse d’une manière juste et non trompeuse et en indiquant que le lien en question est à destination du site Internet de Peniel Tabernacle.
Les visiteurs ne peuvent pas intégrer ou utiliser tout ou partie du site Internet d’une manière qui provoquerait une quelconque confusion ou qui induirait en erreur les autres visiteurs quant à la nature et à l’origine du contenu du site Internet.
Modifications
Peniel Tabernacle peut à tout moment modifier les présentes conditions d’utilisation ; ces modifications entreront en vigueur dès que le visiteur en aura été avisé. Un avis peut être publié directement sur les sites Internet et, à la suite de la publication de l’avis, l’utilisation continue du site par le visiteur sera considérée comme une acceptation des modifications aux conditions d’utilisation.
Renonciation et divisibilité des conditions d’utilisation
L’incapacité de Peniel Tabernacle à exercer ou à faire respecter un droit ou une disposition des présentes conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si une disposition de ces conditions d’utilisation venait à être jugée invalide par un tribunal compétent, les parties conviendraient néanmoins que le tribunal devrait s’efforcer de donner effet à l’intention des parties, telle que reflétée dans la disposition. Les autres dispositions des présentes conditions d’utilisation demeureront pleinement en vigueur.
Droit applicable
Ces conditions d’utilisation seront régies et interprétées conformément au droit substantiel de la République Démocratique du Congo, en excluant tout traité international et en excluant tout conflit de principes juridiques. La juridiction compétente est Goma (République Démocratique du Congo).
Contact
Pour toute question ou tout commentaire concernant ces conditions d’utilisation, veuillez contacter le Peniel Tabernacle à info@penieltabernacle.org.